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PLF 2024 : le Sénat appelle le gouvernement à soutenir plus concrètement l’ESS

Le samedi 2 décembre 2023, les sénateurs ont débattu des moyens dédiés à l’Économie sociale et solidaire (ESS) au sein du Projet de loi de Finances (PLF) pour 2024.Deux amendements importants pour le développement de l’ESS ont été adoptés : un amendement visant à financer la fonction Accueil, orientation, information des CRESS à hauteur de 2,5 millions d’euros et un second proposant une augmentation du financement de l’ESS à hauteur de 4 millions d’euros.

Ces amendements s’inscrivent parfaitement dans les priorités annoncées le 6 novembre dernier par Olivia Grégoire pour le développement de l’ESS, une forme d’économie représentant 200 000 entreprises et 2,5 millions d’emplois, essentielle pour le quotidien des Français, plus soucieuse des personnes, plus sobre quant à la pression exercée sur les ressources naturelles, présente dans tous les territoires et innovante dans de nombreux secteurs stratégiques. Il est impératif que le gouvernement confirme le soutien à ces mesures dans la version finalisée du texte s’il souhaite concrétiser ses ambitions affichées pour l’ESS.

Après le vote du Sénat, la balle est dans le camp du gouvernement

La situation du réseau des Chambres régionales de l’Economie Sociale et Solidaire (CRESS) illustre parfaitement le manque de moyen dédiés au développement de l’ESS. Les CRESS fédèrent les acteurs de l’ESS en région et sont reconnues par la loi ESS de 2014. L’article 6 de celle-ci leur attribue des missions légales relatives à la représentation, l’appui à la création, au développement et au maintien des entreprises de l’ESS (associations, coopératives, fondations, mutuelles, sociétés commerciales de l’ESS). Malgré toute l’importance des missions légales qui leurs sont confiées, l’Etat ne les finance qu’à hauteur de 80 000 euros par CRESS, un montant largement insuffisant pour leur permettre de répondre aux besoins de développement des entreprises et organisations de l’ESS, ce qui de fait les prive de chances. À titre comparatif, toutes choses égales par ailleurs, les chambres consulaires ont 50 fois plus de moyens que les CRESS.

Isabelle Florennes, Sénatrice des Hauts-de-Seine, a déposé un amendement adopté ce samedi 2 décembre au Sénat, visant à mieux financer la fonction Accueil-Information-Orientation (AIO) des CRESS.Cette fonction essentielle permet d’« aiguiller » en proximité et dans les territoires les entrepreneurs, indépendamment de la forme juridique de leur entreprise ou de leur projet en ESS, afin de faciliter leur accès aux soutiens spécifiques ou de droit commun. Cette fonction répond aux besoins des porteurs de projets de l’ESS, qui sans l’action de la CRESS sont confrontés à un véritable « parcours du combattant » qui entrave largement leur développement. Malheureusement, faute de financements adéquats, cette fonction n’est pas pleinement développée dans tous les territoires. L’amendement adopté vient répondre à cette problématique, en finançant à hauteur de 2,5 millions d’euros la fonction AIO des CRESS. À l’occasion du PLF 2023, un amendement similaire proposé par la Sénatrice Florence Blatrix Contat, qui augmentait le budget des CRESS d’1,5 millions d’euros, avait été adopté par le Sénat mais non conservé dans la version finale du gouvernement à la suite du recours au 49-3. Nous appelons le gouvernement à nous démontrer que cet arbitrage était à l’époque une méprise : il est urgent d’apporter enfin un financement adéquat au réseau des CRESS.

De plus, un second amendement, déposé par le Groupe Socialiste, Ecologiste et Républicain, a été adopté. Il permettrait d’augmenter de 4 millions d’euros les crédits budgétaires dédiés à l’ESS. Les crédits dédiés au développement transversal de l’ESS dans le budget de l’Etat sont de 19,2 millions d’euros, une somme dérisoire en comparaison aux 800 millions d’euros affectés cette année par le gouvernement espagnol au développement de l’ESS. Le maintien de cet amendement dans la version finale du texte constituerait ainsi une première étape importante pour placer l’ESS au coeur des planifications écologiques et sociales à venir, ce à quoi ses acteurs sont prêts.

Olivia Grégoire s’est donné une feuille de route pour l’ESS : nous appelons le gouvernement à suivre l’itinéraire annoncé !

Alors qu’Olivia Grégoire a fixé comme l’une de ses priorités une meilleure coordination de l’écosystème de l’ESS avec les collectivités territoriales et les chambres consulaires, les mesures votées par le Sénat pourraient permettre de concrétiser cette feuille de route, car une telle coordination ne pourra aboutir sans moyens supplémentaires permettant de renforcer l’écosystème dédié au développement de l’ESS sur l’ensemble du territoire.

Si les arbitrages à venir étaient défavorables au maintien de ces mesures dans le texte final du PLF, cela constituerait une occasion manquée, une incompréhensible incohérence entre les volontés gouvernementales affichées et les volontés des acteurs de l’ESS qui se mobilisent au quotidien pour ce mode d’entreprendre et de développement économique.

Communiqué de presse d’ESS France

Un Autre Marché Caen -8-10 décembre

Un Autre Marché revient à l’église du Vieux Saint Saveur !
Retrouvez les initiatives citoyennes normandes qui œuvrent pour une société plus juste et solidaire.

Un Autre Marché, c’est un temps de rencontre et d’échange où la consommation n’est plus noyée dans l’anonymat et l’indifférence mais devient un acte citoyen, en faveur d’une société plus juste, plus équitable, plus durable.

Un Autre Marché a pour objectifs de :
• Créer la rencontre entre les initiatives citoyennes locales et les habitant·es,
• Sensibiliser à d’autres modes de vie, de consommation et de production,
• Renforcer le sentiment d’appartenance à un réseau et favoriser la coopération entre acteurs


//PROGRAMME des ANIMATIONS//
Durant ces trois jours, de nombreux ateliers et de nombreuses animations seront proposés. 🎶🪘

En concert :
Le vendredi 08 Décembre de 18h à 20 h : le duo Aman Dhio
Le dimanche 10 Décembre après-midi : le collectif Akliso


• Porteur de parole avec le Citim
• Atelier Tawashi avec Atipic
• Balades Atypiques avec Normandie Equitable
• Atelier Finance Solidaire avec le Crédit Coopératif
• Atelier Popcorn et Furoshiki avec Horizons Naviguer et partager


//EXPOSANT·ES//

Alimentation et production responsables :
Boulangerie SCOP LA FALUE, BAGNOLES DE POM’, Normandie Equitable, Terres de simples / alternathe , Rhizome Trappeuse de simples, Le Jardin d’Arcane, Saobio, collectif PAMPAM.

Artisanat et réemploi :
Atipic, Artifailles, Atelier du marais, horizons naviguer et partager, Coop 5 pour 100, Refaites vos jeux, L’humanivelle, Artisans du Monde, LA CHIFFO

Culture et Éducation Populaire :
CITIM, L’ENCRAGE, DodoVole, Éditions Artères, Grevis, Antalazic/Mes souliers sont rouges

Écologie et Environnement :
Connaître et Protéger la Nature Normandie, L’éboueur vert

Finance Éthique :
Crédit Coopératif, La Nef, Terre de Liens Normandie

Solidarité Locale et Internationale :

Association Eau de Coco, Du Bessin au Népal, Habitat et Humanisme, Solidarité Normandie Grèce.SERVAS

Ces initiatives sociales et solidaires ont toutes pour point commun d’œuvrer au développement de modes de vie, de consommation ou de production plus respectueux de la planète et de celles et ceux qui l’habitent.

Cet événement est l’occasion d’offrir à ses proches des cadeaux éthiques, de rencontrer des citoyens et citoyennes qui s’engagent pour une société plus juste et solidaire et, bien entendu, de passer un moment en bonne compagnie !

Conjoncture : la Normandie, créatrice d’emplois ESS depuis 2021 !

Les derniers chiffres de l’emploi dans l’ESS montrent le maintien d’une bonne dynamique depuis 2021 en Normandie. Le rebond dessiné en 2021 se poursuit en 2022 permettant d’atteindre des niveaux de l’emploi jamais atteints depuis 2016 (+666 emplois en 2022).

La dernière note de conjoncture de l’Observatoire Régional de l’ESS de la CRESS Normandie analyse l’évolution du nombre d’emplois et d’établissements dans l’ESS à la suite de la crise sanitaire de 2020. Ainsi, les chiffres témoignent d’une bonne reprise de l’emploi dans la plupart des activités où l’ESS est présente : : + 3,3 % au 1er trimestre 2022, par rapport à 2021 à la même période, + 2,1 % au 2ème, + 1,5 % au 3ème et + 0,7 % au 4ème

Téléchargez la note de conjoncture de l’ESS édition 2023 publiée par l’Observatoire Régional de l’ESS de la CRESS Normandie

Dès 2008, la CRESS Normandie a mis en place l’Observatoire régional de l’économie sociale et solidaire (ORESS). Cet outil de collecte, de traitement et d’analyse de données sur les entreprises et les emplois de l’ESS en Normandie a été développé en partenariat avec les acteurs institutionnels et les organisations représentatives de l’ESS, au service de la promotion et du développement de l’ESS sur le plan régional. Pour ces raisons, il représente un intérêt public et ses missions sont inscrites dans la loi du 31 juillet 2014 (art. 6). »

Rencontres mont-saint-aignanaises de la Coopération – 12 décembre

Engagez une réflexion collective sur l’opportunité de la coopération comme source de développement économique local !
 
Ces rencontres organisées par la CRESS Normandie, avec le soutien de la , s’inscrivent dans la continuité d’un diagnostic territorial de l’économie sociale et solidaire #ESS réalisé en 2022 qui a révélé l’intérêt des acteurs socio-économiques du territoire à renforcer, voire ouvrir leurs relations au sein des écosystèmes locaux.
 
Concrètement, les rencontres mont-saint-aignanaises de la #coopération, se sont :
✅ Une restitution du diagnostic ESS réalisé par la CRESS Normandie ;
✅ Un temps d’interconnaissance entre acteurs ;
✅ Une sensibilisation au mode d’entrepreneuriat qu’est la coopération ;
✅ Un atelier d’idéation et de structuration de projet collectif.

Dans le prolongement de ces rencontres, la CRESS Normandie mettra à disposition des acteurs volontaires ses compétences afin d’accompagner l’émergence d’une réponse collective co-construite.
  
Ces rencontres s’adressent à l’ensemble des acteurs mont-saint-aignanais, privés et publics, issus de tout secteur d’activité.

📍 Mardi 12 décembre 2023 de 14h00 à 17h00
Maison de l’Université à Mont-Saint-Aignan
L’inscription est obligatoire et gratuite ▶️ https://lnkd.in/gReNzbVW

Appel à candidatures – Accompagnement collectif DLA « Engager ma structure dans la transition écologique »

Vous êtes une association ou une entreprise de l’économie sociale et solidaire en Normandie ? Les enjeux de la transition écologique vous concernent ? Ce message vous est adressé !
 
✔️ La transition écologique, c’est-à-dire ?
La transition écologique s’impose aujourd’hui pour répondre aux enjeux environnementaux auxquels nos sociétés sont confrontées : ceux du changement climatique, de la rareté des ressources, de la perte accélérée de la biodiversité et de la multiplication des risques sanitaires. Opérant à tous les niveaux elle propose une évolution vers un nouveau modèle économique et social, qui renouvelle nos façons de consommer, de produire, de travailler, de vivre ensemble.

Les organisations de l’économie sociale et solidaire sont directement concernées par les enjeux de la crise écologique : cette dernière va directement impacter leur modèle et le contexte dans lequel elles évoluent. Ces enjeux vont donc devoir être intégrés par les structures dans leur fonctionnement, leur modèle socio-économique et les actions qu’elles mènent auprès de leurs bénéficiaires, en cohérence avec leur stratégie globale. Cette transformation des modèles doit garantir la durabilité des organisations et de leurs activités dans le temps dans un contexte très changeant.

Le défi parait immense et les enjeux tellement globaux qu’il peut paraitre difficile aux acteurs de l’ESS de s’en saisir de manière concrète. C’est la raison pour laquelle les opérateurs DLA en Normandie proposent à partir du premier trimestre 2024 des accompagnements collectifs aux structures de l’ESS souhaitant être appuyées dans leurs démarches de transition écologique.

✔️ Quoi ?
Un accompagnement qui vous permettra :

  • De préciser et de qualifier les principaux enjeux de votre structure au regard de la transition écologique
  • D’identifier des leviers d’action réalistes
  • De construire un plan d’action pour vous engager de manière pérenne dans une démarche de transition

Les accompagnements collectifs DLA permettent d’accéder à l’appui d’un accompagnateur spécialiste du sujet et de partager vos problématiques et vos pistes d’action avec d’autres structures de votre territoire.
 
✔️ Où ?
Chaque opérateur DLA normand proposera cet accompagnement sur son territoire : 1 accompagnement collectif dans chaque département + 1 accompagnement collectif à l’échelle régionale pour les structures d’envergure régionale.
Les sessions d’accompagnement collectif se dérouleront majoritairement en présentiel. Les lieux des temps collectifs seront déterminés ultérieurement.
 
✔️ Pour qui ?
Cet accompagnement est ouvert à toutes les structures de l’ESS de moins de 50 salariés dont le siège est situé en Normandie.
Pour permettre aux structures participantes de bénéficier d’un appui individualisé, les collectifs départementaux et le collectif régional seront composés de 5 structures au maximum. Chaque opérateur DLA sélectionnera parmi les candidatures celles pour qui le contenu de l’accompagnement semblera le plus pertinent.
Chaque structure participante devra être représentée par un binôme équipe salariée / gouvernance, de préférence pour l’ensemble des temps de l’accompagnement.
 
✔️ Quand ?
Si votre candidature est retenue, la/le chargé.e de mission DLA de votre territoire vous proposera une date d’entretien qui permettra de préciser l’état actuel de vos réflexions / action sur le sujet et d’adapter le contenu de l’accompagnement aux enjeux des structures participantes.
Le démarrage de l’accompagnement se fera :

  • A partir de janvier 2024 dans le Calvados
  • A partir de janvier 2024 dans l’Eure
  • Au premier trimestre 2024 dans la Manche
  • A partir de décembre 2023 dans l’Orne
  • A partir de janvier 2024 en Seine-Maritime
  • A partir de janvier 2024 pour l’échelon régional

L’accompagnement comportera majoritairement des temps collectifs qui seront complétés par un temps d’accompagnement individuel. Le calendrier sera construit à l’occasion du temps de lancement de l’accompagnement.
 
✔️ Comment postuler ?
📝 En remplissant ce formulaire avant le 29 décembre
 
✔️ Contacts :



Forum de l’emploi, des métiers et de l’engagement dans l’ESS – 07 décembre

Un évènement organisé par l’Université Le Havre Normandie, la CRESS Normandie, la Mutualité Française Normandie, la MAIF et l’AFEV en clôture de la 16e édition du Mois de l’ESS en Normandie.


Au programme :

12h-16h – Stands des acteurs havrais de l’ESS : Coallia, MAIF, L’atelier de la matière, Le Grenier, Tétris, Hangar zéro, Havre de vers, Enercoop, Médiaction, La Mouette, La Banque alimentaire, Fondation Les Nids, Envie 2E, Naturaul’un pour l’autre, Crédit Mutuel, AHAM, Femmes solidaires, Surfrider, Le Crédit Coopératif, Maison de la culture du Havre, MAD, Papa’s prod, Partageons un havre, Logeo Seine

14h-16h – Tables rondes et échanges :
« Se réapproprier la question de l’alimentation : les circuits-courts de l’ESS et les solutions pour agir sur notre territoire » – Intervention de : les mouettes – le producteur local – graine en main – brotonne environnement 

« Entreprendre autrement dans la culture : l’apport de l’ESS au secteur culturel » – Présentation des chiffres clés « culture & ESS » en Normandie par l’Observatoire Régional de l’ESS de la CRESS. Intervention de : papa’sproduction – le CEM – medi’action – BCBG
« L’économie circulaire, la solution pour concilier enjeux de production, de consommation et de respect de l’environnement ? » – Intervention de : web’solidarité – MAIF – Havre de vers – la Consigne havraise

« L’ESS, une place pour chacun : Fabriquer du lien social et promouvoir l’inclusion ». Intervention de : AFEV – AHAM- Terre de liens – Agorae (FEDLH)

Réduction des déchets : La Consigne havraise

Proposer des solutions concrètes aux professionnels de la restauration, pour sortir des emballages jetables en les remplaçant par des contenants consignés et réutilisables.

Actions réalisées en faveur de la réduction des déchets

La Consigne Havraise est une association dont l’objectif est de réduire les déchets d’emballages issus de la vente alimentaire à emporter.

Elle réalise des actions de sensibilisation mais apporte aussi un service global aux professionnels de la restauration (restaurateurs, traiteurs, bouchers, boulangers…), aux organisateurs d’évènements, aux services de portage de repas et aux producteurs (yaourts, crèmes, terrine, etc…), afin de remplacer leurs emballages à usage unique par des contenants réutilisables et consignés. Elle met à disposition ses emballages réutilisables, les lave et propose un système de gestion de la consigne.

L’exemplarité du projet
Réduction de la production d’emballages, réduction des déchets ;
Sensibilisation aux enjeux environnementaux et au réemploi ;
En apportant une solution qui n’existait pas à ce jour sur le territoire, l’association contribue à l’émergence d’une filière de réemploi des emballages en région ;
A moyen terme, création d’emplois non délocalisables.
Perspectives de développement
L’association s’attache aujourd’hui à multiplier le nombre d’évènements, commerces de bouche, entreprises et institutionnels partenaires, et souhaite travailler avec des producteurs et services de portage de repas à domicile. Elle envisage également le développement de solutions facilitant l’utilisation des contenants réutilisables : collecteurs pour déposer ses boîtes utilisées, mise en place de la livraison zéro déchet.

Réduction des déchets : Id’Verre

Permettre le retour de la consigne et du réemploi du verre en Normandie, en relocalisant le premier centre de lavage de contenants sur le territoire, tout en favorisant l’insertion professionnelle des personnes.

Après une expérience de 30 ans dans les chantiers d’insertion spécialisés dans le réemploi du textile, l’association a choisi de relever le défi du réemploi du verre, une filière disparue en Normandie. Id’verre propose à la fois la collecte, le lavage et la distribution des contenants réemployables en verre (bocaux, bouteilles, pots, etc.), en faveur d’une économie circulaire qui fédère les acteurs locaux. Avec l’appui de l’agglomération, elle a installé ses deux laveuses au cœur d’un pôle réunissant producteurs et acteurs de la bio, tout en permettant l’insertion professionnelle d’une quinzaine de personnes éloignées de l’emploi.

L’exemplarité du projet

  1. Permettre le retour d’une pratique de consigne et réemploi du verre qui, contrairement au recyclage, est beaucoup moins gourmande en énergie, en eau et limite les émissions de CO².
  2. Participer a la relocalisation et la structuration de la filière de réemploi des emballages en Normandie, en créant notamment l’outil de lavage manquant sur le territoire.
  3. Favoriser l’insertion professionnelle des personnes et le développement de compétences transférables (utilisation d’équipements industriels, livraison, logistiques…).

L’exemplarité du projet

  1. Permettre le retour d’une pratique de consigne et réemploi du verre qui, contrairement au recyclage, est beaucoup moins gourmande en énergie, en eau et limite les émissions de CO².
  2. Participer a la relocalisation et la structuration de la filière de réemploi des emballages en Normandie, en créant notamment l’outil de lavage manquant sur le territoire.
  3. Favoriser l’insertion professionnelle des personnes et le développement de compétences transférables (utilisation d’équipements industriels, livraison, logistiques…).

Webinaire 14 décembre à 9H30 | IAE : comment coopérer localement pour une alimentation plus juste et durable ?

Vous souhaitez agir pour une alimentation plus juste et durable dans votre territoire ? Vous avez envie de mieux comprendre comment les structures de l’IAE peuvent développer des projets liés à l’alimentation avec des partenaires locaux ?

Participez au webinaire de l’Avise pour découvrir des initiatives inspirantes !

Au programme

  • Mot d’accueil, Cécile Leclair, directrice générale de l’Avise.
  • Décryptage sur le renforcement des systèmes alimentaires locaux par les structures de l’insertion par l’activité économique (SIAE), Diane Vanderstegen, chargée de mission à l’Avise.
  • Présentation d’un projet de pôle territorial de coopération économique (PTCE) alimentaire, Jean-Bernard Schoonheere, chef de cultures au sein des Jardins de Cocagne « les Hauts-de-Flandres ».

Présentation du dispositif « Fais pousser ton emploi » (outil d’accompagnement à l’installation agricole pour des personnes en parcours d’insertion), Max Schaffer, directeur de l’association Optim’ism.

Inscription

Projection débat « Les Incorrectes » – 04 décembre 2023 – Caen

Le CROS Normandie en partenariat avec la Win Sport School, la DRAJES Normandie et les Archives Départementales du Calvados propose une projection débat autour du documentaire « Les Incorrectes « , Alice Milliat et les débuts du sport féminin.

Lundi 4 décembre de 13h45 à 16h45
Archives départementales du Calvados
61 rue de lion sur mer – 14000 Caen

Le documentaire d’Anne-Cécile GENRE, co-produit par la Fondation Alice Milliat, sera suivi d’une table ronde « Égalité Femme Homme dans le sport moderne » avec l’expertise :

    – Elise Devieilhe sociologue de l’Association Epicène
    – Témoignage de Marc Routier, Président du District de Football de l’Eure
    – Gaelle BISSON, Agent de développement en charge du programme « TOUTES FOOT » et sélectionnée en équipe de France de Futsal

En présence de Maxence Philippe Chargé de mission action culturelle et éducative aux archives du Calvados qui fera part de l’exposition « aux sports citoyens ».

Inscription : https://my.weezevent.com/documentaire-table-ronde-mixite-homme-femme-dans-le-sport-moderne