Réalisé par l’Avise, ce guide, à destination des créateurs d’activité d’utilité sociale, s’appuie sur de nombreuses ressources et sur des échanges avec différents acteurs : dirigeants d’entreprises sociales, experts, accompagnateurs, réseaux sectoriels, etc. donne des éléments de compréhension et invite les porteurs de projet à se questionner pour choisir la forme juridique la plus adaptée à leur projet.
Association, SCOP, SCIC, SARL, SA, SAS ? Quelle forme juridique est la plus adaptée pour donner vie à un projet d’utilité sociale ? Illustré par de nombreux témoignages et retours d’expérience, ce guide se compose de trois parties.
1-Se repérer pour comprendre
Que signifie choisir une forme juridique ? À quel moment cette étape intervient-elle ? Quelles possibilités s’offrent à vous ? Cette partie apporte des éléments de définition et d’explication en réponse à ces questions.
2-Se questionner pour choisir
Sans donner de réponse toute faite, cette partie éclaire sur ce qu’il est possible de construire en passant par un questionnement poussé de son projet : Quel modèle économique ? Quelle organisation ? Quelle place pour le fondateur ?…
3-S’entourer pour avancer
La troisième partie oriente vers une sélection d’acteurs, de ressources et d’experts à même d’accompagner le porteur de projet.